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Marques déposées par Preignes le VieuxTODO
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CLOS SAINT REMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT REMI
Scea Preignes le Vieux

Numéro de dépôt :
3185799
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/09/2012
CLOS SAINT REMI de Preignes le Vieux

Présentation de la marque CLOS SAINT REMI

Déposée le 27 septembre 2002 par Preignes le VieuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CLOS SAINT REMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est Preignes le VieuxTODO domicilié(e) 34450 Vias - 34450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 435 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea Preignes le Vieux domicilié(e) 34450 Vias - France.

La marque CLOS SAINT REMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT REMI est expirée depuis le 27 septembre 2012.

Preignes le Vieux a également déposé les autres marques suivantes : COMTE PAUL ANTONIN , BERGON , ROBERT VIC , COMTESSE DE MARION , PREIGNES , MARQUIS DE BELLOC , ANTONIN AMIEL , Domaine du Petit Pont


Scea Preignes le Vieux - 34450 Vias - 34450 - France - SIREN 393435441


Scea Preignes le Vieux - 34450 Vias - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381683 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.